FOCUS

You are probably keen on finding some special values when looking for a partner such as Grain de Couleur : french made and best european quality, customer proximity, flexibility, dedicated staff, even shipping costs are low… You may also be a kind of green-oriented person, like you would like to reduce your product’s carbon footprint or use a green printing technology… Well you should also know that Valtex Group – Grain de Couleur has just been granted with the EPV certification (Entreprise du Patrimoine Vivant – Living Heritage Company) by the French State. It means that our company is acknowledged for its unique know-how and its industrial skills. Do you know some other companies specialised in digital printing on fabrics with so many qualities, just around the corner ?

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Who is Grain de Couleur ?

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Our products

The first freedom we can provide is for you to choose the frame of our partnership.

Do you have your own ways to finish a product ? No problem, we will deliver the fabric in rolls, then you play your part !

You want to focus on creation and sales ? We will build your product from A to Z.

Discover our series of products

Fabric Rolls
our range

decoration

Decoration is all about chosing, innovating, inspiring, leaving a deep impression ! Make it different with Grain de Couleur’s solutions !

Du plus classique tableau aux plus excentriques abat-­jour, créez des pièces de déco textiles qui marqueront l’intérieur de vos clients.

decoration

Le principe d’une belle assise est d’être joli quand on la regarde et utile lorsque l’on s’en sert. Il va donc de soi qu’ils doivent être confortables. Vous ne regarderez plus les galettes de chaise de la même manière !

House linen

A première vue, vous vous dites que du linge de maison rien de plus commun… Pourtant un soupçon de créativité, une grande dose de savoir-faire et une pincée d’originalité rendrons votre quotidien unique et beau.

Recevoir, partager et tout cela dans la convivialité ; le linge de table est ce petit plus déco qui finira d’épater vos convives et vous fera simplement plaisir au quotidien.

House linen

En cuisine tout doit être fonctionnel : essuyer, sécher, protéger, encore et encore… N’ayez pas d’inquiétudes, nos tissus sont résistants, lavables, et parfois même déperlants ou anti-tâches ! Si en plus ils sont beaux, alors…

House linen

Lieu cocooning de la maison, la salle de bain qu’elle soit design, chic ou classique, et plus particulièrement le linge de bain se doit d’être douillet. Original et confortable, c’est possible ? Oui et c’est ici. Lieu cocooning de la maison, la salle de bain qu’elle soit design, chic ou classique, et plus particulièrement le linge de bain se doit d’être douillet. Original et confortable, c’est possible ? Oui et c’est ici.

House linen

Quand on sait que nous passons un tiers de notre vie au lit, doit-on forcément s’y ennuyer ? Non, et heureusement ! Grâce à Grain de Couleur, vous pourrez créer du linge de lit, dans tous les formats, sur les tissus les plus adaptés, et surtout avec une totale liberté de création !

our range

accessories

Les accessoires, que nous pourrions nommer « les indispensables », sont souvent le point d’orgue d’une tenue et le reflet d’une personnalité. N’hésitez pas à user de cet incontournable pour diffuser vos créations.

Voici un nouveau concept : offrir de la mobilité à vos créations ! Dans la rue, chez des amis ou au bureau vos créations voyageront au bras de vos clients. La mobilité créative … un avenir prometteur !

 

accessories

Etoffes rares, précieuses ou sensuelles, Grain de Couleur propose une gamme de tissus particulièrement adaptés aux accessoires vestimentaires. Carrés, étoles, foulards… Laissez libre cours à votre imagination ! Etoffes rares, précieuses ou sensuelles, Grain de Couleur propose une gamme de tissus particulièrement adaptés aux accessoires vestimentaires. Carrés, étoles, foulards… Laissez libre cours à votre imagination !

 

communication

Qui a dit que la signalétique devait être triste ? A vous les kakémonos sensuels, les banderoles chatoyantes, les décors en velours ou encore les bannières en soie. Enfin une signalétique différente et qui se voit !

fabric

Quel que soit votre choix de prestation, nous travaillons avec nos clients en totale collaboration et en grande confiance. Nous mettons un point d’honneur à vous fournir les meilleures matières premières pour que vos créations finales soient à la hauteur de vos attentes.

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Our clients trust us

Testimoniaux

« We are partners for 5 years now, I totally trust Grain de Couleur for my printings. They are tuned in to their clients, it’s pretty nice to deal with professionals who understand and love designers. » Julie Pecci - les Belles Epinglées
« Back in 2008, we were searching for the best quality of printing on natural fibers (cotton, linen). Then we met Grain de Couleur’s team which we have worked with ever since. Thanks for their seriousness, their reactivity and years after years the feeling of a complete mutual confidence. » François Boulenger – fondateur de la marque ak-lh
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Contact us

head office

Grain de couleur is a brand of
Valtex Group Zone artisanale Bédina69170 Valsonne – France
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+33 (0)4 74 05 14 70
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infos@graindecouleur.com
Valtex Group is approved as a French Living Heritage Company since 2014

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Each project of yours is unique, so will be our return. In order to answer as quick as possible, please fill in the following form in the most precise way.

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Crédits & Mentions légales

Crédits

Grain de couleur

Zone artisale Bédina
69170 Valsonne
www.graindecouleur.com

Photos | Grain de couleur,
Lionel Moulet – Studio Nouveau Regard – www.studionouveauregard.com

Conception, création graphique, réalisation, lignes éditoriales et rédaction | AuroA,
 www.auroa.fr

Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.graindecouleur.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Valtex Group – Zone Artisanale Bédina- 69170 Valsonne
Créateur : Auroa
Responsable publication : Marie Pierre Dumaine – mpierre.dumaine@valtex-group.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : admin@valtex-group.com
Hébergeur : Auroa – Le serveur dédié est hébergé à Vitry

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://www.graindecouleur.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.graindecouleur.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.graindecouleur.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site http://www.graindecouleur.com est mis à jour régulièrement par Marc Lefebvre. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site http://www.graindecouleur.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Grain de Couleur s’efforce de fournir sur le site http://www.graindecouleur.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site http://www.graindecouleur.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.graindecouleur.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Grain de Couleur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Grain de Couleur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

Grain de Couleur ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Grain de Couleur, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Grain de Couleur ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.graindecouleur.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Grain de Couleur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Grain de Couleur se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site http://www.graindecouleur.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://www.graindecouleur.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Grain de Couleur ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.graindecouleur.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://www.graindecouleur.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://www.graindecouleur.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Grain de Couleur et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site http://www.graindecouleur.com. Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro 121212121212. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies

Le site http://www.graindecouleur.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Grain de Couleur. Cependant, Grain de Couleur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site http://www.graindecouleur.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.graindecouleur.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Crédits

Grain de couleur

Zone artisale Bédina
69170 Valsonne
www.graindecouleur.com

Photos | Grain de couleur,
Nom du photographe

Conception, création graphique, réalisation, lignes éditoriales et rédaction | AuroA,
 www.auroa.fr


Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.graindecouleur.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Grain de Couleur – Zone Artisanale Bédina- 69170 Valsonne
Créateur : Auroa
Responsable publication : Marc Lefebvre – marc.lefebvre@graindecouleur.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : webmaster@graindecouleur.com
Hébergeur : Auroa – Le serveur dédié est hébergé à Vitry

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://www.graindecouleur.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.graindecouleur.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.graindecouleur.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site http://www.graindecouleur.com est mis à jour régulièrement par Marc Lefebvre. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site http://www.graindecouleur.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Grain de Couleur s’efforce de fournir sur le site http://www.graindecouleur.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site http://www.graindecouleur.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.graindecouleur.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Grain de Couleur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Grain de Couleur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

Grain de Couleur ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Grain de Couleur, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Grain de Couleur ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.graindecouleur.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Grain de Couleur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Grain de Couleur se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site http://www.graindecouleur.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://www.graindecouleur.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Grain de Couleur ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.graindecouleur.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://www.graindecouleur.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://www.graindecouleur.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Grain de Couleur et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site http://www.graindecouleur.com. Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro 121212121212. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies

Le site http://www.graindecouleur.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Grain de Couleur. Cependant, Grain de Couleur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site http://www.graindecouleur.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.graindecouleur.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Crédits

Grain de couleur

Zone artisale Bédina
69170 Valsonne
www.graindecouleur.com

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Nom du photographe

Conception, création graphique, réalisation, lignes éditoriales et rédaction | AuroA,
 www.auroa.fr

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1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.graindecouleur.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Grain de Couleur – Zone Artisanale Bédina- 69170 Valsonne
Créateur : Auroa
Responsable publication : Marc Lefebvre – contact@graindecouleur.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : webmaster@graindecouleur.com
Hébergeur : Auroa – Le serveur dédié est hébergé à Vitry

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://www.graindecouleur.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.graindecouleur.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.graindecouleur.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site http://www.graindecouleur.com est mis à jour régulièrement par Marc Lefebvre. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site http://www.graindecouleur.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Grain de Couleur s’efforce de fournir sur le site http://www.graindecouleur.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site http://www.graindecouleur.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.graindecouleur.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Grain de Couleur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Grain de Couleur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

Grain de Couleur ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Grain de Couleur, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Grain de Couleur ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.graindecouleur.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Grain de Couleur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Grain de Couleur se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site http://www.graindecouleur.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://www.graindecouleur.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Grain de Couleur ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.graindecouleur.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://www.graindecouleur.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://www.graindecouleur.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Grain de Couleur et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site http://www.graindecouleur.com. Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro 121212121212. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies

Le site http://www.graindecouleur.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Grain de Couleur. Cependant, Grain de Couleur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site http://www.graindecouleur.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.graindecouleur.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).